MENTIONS LÉGALES

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du présent site.

1. Éditeur du site

Le site aptavita.fr est édité par :

• Dénomination sociale : APTAVITA
• Forme juridique : SARL — société à responsabilité limitée, au capital de 2 000 €
• Siège social : Mas Guérido, 3 rue Michel Carré, 66330 Cabestany, France
• Téléphone : 06 15 03 43 45
• E-mail : thomas@aptavita.fr
• SIREN : 805 186 657
• SIRET (siège) : 805 186 657 00013
• RCS : 805 186 657 R.C.S. Perpignan (immatriculée le 15 octobre 2014)
• Code APE / NAF : 93.11Z — Gestion d'installations sportives
• N° TVA intracommunautaire : FR23 805 186 657

2. Directeur de la publication

Monsieur Thomas Garcia, en qualité de gérant de la société APTAVITA.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVH SARL (OVHcloud)
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Contact : 1007 (appel gratuit depuis un poste fixe en France) — www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (structure, textes, logo Aptavita, visuels, photographies, vidéos, icônes et mise en page) est la propriété exclusive d'Aptavita ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Aptavita.

5. Crédits

Photographies et vidéos : Aptavita. Typographies : « Bebas Neue » et « Montserrat » (Google Fonts). Icônes : Font Awesome.

6. Responsabilité

Aptavita s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site (horaires, tarifs, plannings), mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Aptavita ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, cartographie). Aptavita n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de réservation est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.